Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 12355 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Décharge radioactive sur la commune de Saint-Aubin

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06255 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Rejet de tritium dans l'atmosphère

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18029 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Suppression du poste de directeur général d'Electricité de France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13114 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Information des populations en cas d'incidents survenant dans les centrales nucléaires

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06949 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Situation de l'institut national de recherche clinique appliquée

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04752 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Politique tarifaire de France Télécom

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09263 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Consommation de charbon et de fuel par EDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03753 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Exploitation du sous-sol minier de l'Antarctique

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07886 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Retrait d'une habilitation d'un employé de la société Technicatome travaillant pour la défense nationale

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06219 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Fiabilité du réseau de distribution de gaz dans l'Essonne

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible