Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 32476 posée par M. André Bohl

Revalorisation des retraites minières

Réponse du ministère : Industrie

12/04/2001
Pertinence
Question n° 21875 posée par M. André Bohl

Justificatif d'identité pour une commune lors de la conclusion d'un contrat de téléphonie mobile

Réponse du ministère : Industrie

20/01/2000
Pertinence
Question n° 11615 posée par M. André Bohl

Centrales thermiques à flamme et exploitation charbonnière des houillères du bassin de Lorraine

Réponse du ministère : Industrie

29/10/1998
Pertinence
Question n° 10971 posée par M. André Bohl

Application de la loi en matière de service public

Réponse du ministère : Industrie

24/09/1998
Pertinence
Question n° 00741 posée par M. André Bohl

Maintien des agences postales en milieu rural et charges de personnel pour les collectivités territoriales

Réponse du ministère : Industrie

03/07/1997
Pertinence
Question n° 19888 posée par M. André Bohl

Utilisation du fonds d'amortissement des charges d'électrification

Réponse du ministère : Industrie

16/01/1997
Pertinence
Question n° 19756 posée par M. André Bohl

Démantèlement d'unités EDF de production à Richemont

Réponse du ministère : Industrie

26/12/1996
Pertinence
Question n° 18930 posée par M. André Bohl

Situation des entreprises de négoce de matériaux amiante-ciment

Réponse du ministère : Industrie

21/11/1996
Pertinence
Question n° 12035 posée par M. André Bohl

Politique d'extraction du charbon

Réponse du ministère : Industrie

07/09/1995
Pertinence
Question n° 10032 posée par M. André Bohl

Directive européenne relative à la mise en conformité des machines et des équipements de travail

Réponse du ministère : Travail

23/02/1995
Pertinence