Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

50 questions

Question n° 17255 posée par M. Paul Souffrin

Redéploiement du groupe Atochem

Réponse du ministère : Industrie

12/09/1991
Pertinence
Question n° 17263 posée par M. Paul Souffrin

Plan textile : coopération entre Lorraine - Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Industrie

12/09/1991
Pertinence
Question n° 16815 posée par M. Paul Souffrin

Société Lipha

Réponse du ministère : Industrie

08/08/1991
Pertinence
Question n° 14926 posée par M. Paul Souffrin

Avenir du régime des services militaires et des services d'ouvriers des mines de fer

Réponse du ministère : Industrie

25/04/1991
Pertinence
Question n° 14927 posée par M. Paul Souffrin

Situation du régime des services militaires et des services d'ouvriers des mines de fer

Réponse du ministère : Industrie

25/04/1991
Pertinence
Question n° 14928 posée par M. Paul Souffrin

Régime des services militaires et des services d'ouvriers des mines de fer

Réponse du ministère : Industrie

25/04/1991
Pertinence
Question n° 13388 posée par M. Paul Souffrin

Rachat de la société Delattre-Levivier

Réponse du ministère : Industrie

24/01/1991
Pertinence
Question n° 13389 posée par M. Paul Souffrin

Nouveau plan de restructuration de la SEITA

Réponse du ministère : Économie

24/01/1991
Pertinence
Question n° 13392 posée par M. Paul Souffrin

Conséquences de l'accord Unimétal-Arbed

Réponse du ministère : Industrie

24/01/1991
Pertinence
Question n° 13399 posée par M. Paul Souffrin

Projet de suppression de l'atelier de traitement informatique du centre EDF-GDF de Thionville (Moselle)

Réponse du ministère : Industrie

24/01/1991
Pertinence