Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 23261 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en Iran

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23467 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France du ministre de l'industrie et du commerce tchèque

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24208 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France du ministre australien des sciences et des ressources

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24209 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France du président du Conseil économique et social du Mali

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24896 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France de la ministre norvégienne de l'énergie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25312 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France du ministre malgache de l'industrialisation et de l'artisanat

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible