Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1501 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1196 questions

  1. Question n° 01899 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Décès d'un Français dans un commissariat égyptien

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0156G posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Situation en Iran

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0067G posée par Mme Évelyne Perrot

    Blocage des céréales ukrainiennes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  4. Question n° 2288G posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation en Ukraine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1839G posée par M. Christian Cambon

    Situation au Haut-Karabagh

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1732G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation en Birmanie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1256S posée par Mme Martine Berthet

    Brexit et saisonniers britanniques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1207G posée par M. Julien Bargeton

    Solidarité européenne et crise migratoire en Grèce

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14610 posée par M. Pascal Allizard

    Action de la France au Mali

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11836 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Emprisonnement d'un activiste émirati, défenseur des droits de l'homme

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible