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Questions avec réponses

1004 questions

1. Question n° 14485 posée par M. Michel Raison

   Environnement au Tibet

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   27/02/2020

   Pertinence

2. Question n° 14386 posée par M. Éric Gold

   Rapatriement des jeunes enfants de djihadistes français retenus en Syrie

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   13/02/2020

   Pertinence

3. Question n° 10967 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Contrôle continu et baccalauréat hors de France

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   20/06/2019

   Pertinence

4. Question n° 09842 posée par M. Damien Regnard

   Arrangement de reconnaissance mutuelle entre la France et le Québec pour les vétérinaires

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   04/04/2019

   Pertinence

5. Question n° 09070 posée par M. Michel Raison

   Relation sino-taïwanaise

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   21/02/2019

   Pertinence

6. Question n° 09069 posée par M. Cédric Perrin

   Relation sino-taïwanaise

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   21/02/2019

   Pertinence

7. Question n° 08861 posée par M. Robert del Picchia

   Participation des Français de l'étranger à un éventuel référendum

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   14/02/2019

   Pertinence

8. Question n° 07568 posée par Mme Nathalie Goulet

   Accueil immédiat en France de la famille de Qader Daoudzai

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   01/11/2018

   Pertinence

9. Question n° 07172 posée par M. Jean-Luc Fichet

   Fonds européen d'aide aux plus démunis

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   11/10/2018

   Pertinence

10. Question n° 06396 posée par M. Pierre Laurent

    Tribunal d'arbitrage

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    26/07/2018

    Pertinence