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Questions avec réponses

1004 questions

1. Question n° 09467 posée par Mme Olivia Richard

   Obligation de stage en classe de seconde pour les élèves scolarisés dans des établissements d'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   21/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 09495 posée par M. Jean-Luc Ruelle

   Partenariat pour la biodiversité et le climat conclu entre l'Union européenne, la France et plusieurs pays d'Afrique et d'Océanie

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   21/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 09504 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Déploiement de la feuille de route pour l'école, le collège et le lycée au sein des établissements d'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   21/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 09404 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Modalités de prise de rendez-vous pour une demande de passeport ou de carte nationale d'identité dans les consulats de France à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   14/12/2023

   Pertinence

5. Question n° 09413 posée par M. Didier Marie

   Rôle de la diplomatie française dans l'Examen périodique universel du Mexique par les Nations unies

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   14/12/2023

   Pertinence

6. Question n° 09301 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Entrée de l'État d'Israël au sein de l'organisation internationale de la francophonie

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/12/2023

   Pertinence

7. Question n° 09302 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Nouvelle circulaire relative aux instructions aux postes consulaires relatives aux certificats de nationalité française

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/12/2023

   Pertinence

8. Question n° 09305 posée par M. Jean-Luc Ruelle

   Organisation du conseil consulaire en cas d'absence de son président

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 09316 posée par M. Ian Brossat

   Situation des personnes LGBT en Russie

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 09334 posée par Mme Olivia Richard

    Modalités alternatives au téléservice pour accuser réception du passeport envoyé par courrier sécurisé par certains postes diplomatiques ou consulaires

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    07/12/2023

    Pertinence