Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

79 questions

  1. Question n° 03659 posée par M. Fabien Gay

    Détention administrative d'un Français dans les geôles israéliennes

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10024 posée par Mme Christine Prunaud

    Situation au Sahara Occidental

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06214 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Application d'une résolution de l'Assemblée nationale au sujet de la « disparition » d'Ibni Oumar Mahamat Saleh

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14610 posée par M. Pascal Allizard

    Action de la France au Mali

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19346 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation des Palestiniens de Jérusalem

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24404 posée par Mme Nathalie Goulet

    Liberté de la presse en Ukraine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18995 posée par M. Éric Bocquet

    Violences policières et révolte de la jeunesse au Nigéria

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13604 posée par M. Xavier Iacovelli

    Situation humanitaire au Liban

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07773 posée par M. Stéphane Ravier

    Présence du président turc aux commémorations du 11 novembre 2018 à Paris

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02441 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Souhait du Pérou de devenir membre de l'OCDE

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible