Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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327 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

280 questions

  1. Question n° 13946 posée par M. Henri Collette

    Promotion de l'expatriation temporaire des Français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12982 posée par M. Pierre Lacour

    Producteurs de cognac

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11283 posée par M. Pierre Vallon

    Négociations GATT - Industrie textile

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10433 posée par M. Xavier de Villepin

    Poste commercial d'Alexandrie (Egypte)

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08414 posée par M. André Fosset

    Bilan du rapport de l'OCDE sur le commerce extérieur

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06010 posée par M. Pierre Croze

    Plan de développement des exportations du 11 janvier 1989 : formation au commerce extérieur

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03796 posée par M. Pierre Croze

    Enseignement supérieur : instituts binationaux pour soutenir le commerce extérieur

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01651 posée par M. André Diligent

    Bilan d'un questionnaire adressé aux responsables des postes d'expansion économique à l'étranger

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01649 posée par M. André Diligent

    Mesures fiscales en faveur de l'industrie et des services implantés à l'étranger

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01144 posée par M. Pierre Croze

    Venezuela : échanges extérieurs

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible