Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

327 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

280 questions

  1. Question n° 03701 posée par M. Louis Duvernois

    COFACE et situation des PME/PMI en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 30773 posée par M. Jacques Oudin

    Mise à disposition de fonctionnaires

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 29816 posée par M. André Ferrand

    Conséquences de la fermeture de l'antenne d'Auckland du poste d'expansion économique

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27910 posée par M. Jacques Oudin

    Mise à disposition de fonctionnaires

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23254 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France du Président du Nigeria

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19237 posée par M. Henri Collette

    Constitution d'une banque de données sur le commerce international

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15044 posée par M. André Fosset

    Mesures en faveur de l'emploi des conjoints des Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15045 posée par M. André Fosset

    Organisation de stages de préparation à l'expatriation

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15043 posée par M. André Fosset

    Augmentation du nombre de volontaires du service national actif

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14298 posée par M. Josselin de Rohan

    Créances françaises sur l'Irak nécessitant l'intervention de la Compagnie française d'assurances pour le commerce extérieur

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible