Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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327 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

280 questions

Question n° 32517 posée par M. Serge Lagauche

Accès aux traitements contre le SIDA dans les pays en voie de développement

Réponse du ministère : Commerce extérieur

12/04/2001
Pertinence
Question n° 31726 posée par M. Louis Souvet

Recul de l'excédent commercial français

Réponse du ministère : Commerce extérieur

08/03/2001
Pertinence
Question n° 30773 posée par M. Jacques Oudin

Mise à disposition de fonctionnaires

Réponse du ministère : Commerce extérieur

25/01/2001
Pertinence
Question n° 29816 posée par M. André Ferrand

Conséquences de la fermeture de l'antenne d'Auckland du poste d'expansion économique

Réponse du ministère : Commerce extérieur

14/12/2000
Pertinence
Question n° 28958 posée par M. Gilbert Chabroux

Bénéfice de la procédure d'assurance foire de la COFACE pour les PME participant à des salons internationaux

Réponse du ministère : Commerce extérieur

09/11/2000
Pertinence
Question n° 27910 posée par M. Jacques Oudin

Mise à disposition de fonctionnaires

Réponse du ministère : Commerce extérieur

28/09/2000
Pertinence
Question n° 27457 posée par M. Yvon Collin

Respect du droits de l'enfant

Réponse du ministère : Commerce extérieur

07/09/2000
Pertinence
Question n° 27333 posée par M. Serge Mathieu

Réglementation relative aux importations de vêtements

Réponse du ministère : Commerce extérieur

24/08/2000
Pertinence
Question n° 26592 posée par M. Louis Souvet

Nature du satellite français prochainement livré à Taïwan

Réponse du ministère : Commerce extérieur

06/07/2000
Pertinence
Question n° 26285 posée par M. Jacques Oudin

Mise à disposition de fonctionnaires

Réponse du ministère : Commerce extérieur

29/06/2000
Pertinence