Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

327 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

280 questions

Question n° 0460G posée par M. Joël Bourdin

Chiffres du commerce extérieur

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

18/02/2005
Pertinence
Question n° 0097C posée par M. François Zocchetto

La crise financière européenne

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

23/06/2010
Pertinence
Question n° 0165G posée par M. Franck Sérusclat

Relations commerciales France - Etats-Unis

Réponse du ministère : Commerce extérieur

21/05/1999
Pertinence
Question n° 0735G posée par M. Aymeri de Montesquiou

Exportations françaises

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/11/2006
Pertinence
Question n° 0497G posée par M. Henri de Richemont

Difficultés de l'industrie textile liées aux importations chinoises

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

15/04/2005
Pertinence
Question n° 0131G posée par M. Roland du Luart

Négociations au sein de l'OMC

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

04/04/2003
Pertinence
Question n° 0240G posée par M. Jacques Pelletier

Bilan de la Conférence ministérielle de l'OMC à Seattle

Réponse du ministère : Commerce extérieur

10/12/1999
Pertinence
Question n° 0021G posée par M. Hubert Durand-Chastel

Relations avec l'ex-Zaïre

Réponse du ministère : Commerce extérieur

27/02/1998
Pertinence
Question n° 0103C posée par M. Michel Sergent

La crise financière européenne

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

23/06/2010
Pertinence
Question n° 0102C posée par M. François Marc

La crise financière européenne

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

23/06/2010
Pertinence