Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 06293 posée par M. Xavier de Villepin

    URSS: constitution de sociétés mixtes avec la participation de capitaux occidentaux

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08066 posée par M. Xavier de Villepin

    Renforcement de la présence économique française dans le monde

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03330 posée par M. Xavier de Villepin

    Mesures en faveur du commerce extérieur: mise en place d'un service civil

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10433 posée par M. Xavier de Villepin

    Poste commercial d'Alexandrie (Egypte)

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04998 posée par M. Xavier de Villepin

    Commerce extérieur: développement du marché compensé

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08064 posée par M. Xavier de Villepin

    Conditions d'implantation des entreprises commerciales à l'étranger

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04996 posée par M. Xavier de Villepin

    Commerce extérieur: multiplication des centres de décision

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03432 posée par M. Xavier de Villepin

    Durée du service national pour les VSNE

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible