Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

35 questions

Question n° 0047C posée par M. Claude Bérit-Débat

Le commerce extérieur

Réponse du Ministère du commerce extérieur

01/02/2013
Pertinence
Question n° 0049C posée par Mme Leila Aïchi

Le commerce extérieur

Réponse du Ministère du commerce extérieur

01/02/2013
Pertinence
Question n° 0051C posée par M. Alain Fouché

Le commerce extérieur

Réponse du Ministère du commerce extérieur

01/02/2013
Pertinence
Question n° 17612 posée par M. Daniel Percheron

Politique industrielle européenne de défense

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

17/03/2011
Pertinence
Question n° 0735G posée par M. Aymeri de Montesquiou

Exportations françaises

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/11/2006
Pertinence
Question n° 25035 posée par M. Alain Fouché

Renforcement de la présence des PME dans les exportations françaises

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

26/10/2006
Pertinence
Question n° 0538G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Plan d'action pour les PME à l'étranger

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

07/10/2005
Pertinence
Question n° 19572 posée par M. Michel Guerry

Problème d'éligibilité à l'étranger dans la procédure du volontariat international en entreprise (VIE)

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

29/09/2005
Pertinence
Question n° 0674S posée par Mme Christiane Kammermann

Difficultés des Français établis hors de France, créateurs d'entreprises à l'étranger

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

16/02/2005
Pertinence
Question n° 04901 posée par M. Serge Mathieu

Développement du " dispositif du portage " pour les PME

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

26/12/2002
Pertinence