Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

423 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

377 questions

  1. Question n° 06851 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Autoroutes ferroviaires pour les camions

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06853 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Respect de la réglementation concernant le transport des matières dangereuses

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06850 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Politique du transport des matières dangereuses

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05478 posée par M. Georges Gruillot

    Conditions réglementaires pour l'emploi de conducteurs poids lourds par les collectivités locales

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01902 posée par M. François Mathieu

    Difficultés d'application aux transports routiers de la loi relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01420 posée par M. Albert Voilquin

    Circulation de camions étrangers les samedis et dimanches

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07437 posée par M. Emmanuel Hamel

    Redevance pour les camions circulant sur les routes nationales à caractéristiques autoroutières

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07253 posée par M. Serge Mathieu

    Taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP)

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07020 posée par M. Paul Girod

    Ristourne de la TIPP pour les professionnels des transports routiers

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06329 posée par M. Jean Louis Masson

    Péage pour les poids lourds sur les sections saturées de l'A 31

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible