Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7719 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

6759 questions

  1. Question n° 0146S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Réalisation du pont sud à Mâcon assurant la jonction entre l'A 6 et la future A 40

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0124S posée par M. Gérard Larcher

    Travaux sur la RN 10 entre Rambouillet - Pont de la Droue et Ablis

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0125S posée par M. Dominique Leclerc

    Application de l'article 55 de la loi SRU dans les communes inondables

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0104S posée par M. François Fortassin

    Procédure de réorganisation partage des services de la DDE des Hautes-Pyrénées

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1135S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Respect du calendrier de réalisation du pont sud à Mâcon faisant la jonction de l'autoroute A6 et de la future autoroute A40

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0864S posée par M. Hubert Haenel

    Conditions de circulation sur la RN 415

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0809S posée par M. Josselin de Rohan

    Réseau transeuropéen de fret ferroviaire

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0748S posée par M. Jacques Oudin

    Création d'un délit d'entrave à la perception du péage

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0641S posée par M. Serge Franchis

    Entretien des ouvrages d'art de franchissement de canaux

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0475S posée par M. René Marquès

    Avenir du TGV Méditerranée

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne