Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7719 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

6759 questions

  1. Question n° 0957S posée par M. Pierre André

    Tracé du canal Seine-Nord

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0359G posée par Mme Yolande Boyer

    Pompage de l'Erika

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0844S posée par M. Jean Bernard

    Réglementation du transport de marchandises par les taxis

    Réponse du ministère : Patrimoine

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0777S posée par M. Christian Cambon

    Incidences pour les communes riveraines de l'aéroport d'Orly des travaux envisagés pour l'accueil des Boeing 777 et des Airbus A 380

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0735S posée par M. Bernard Piras

    Etablissement de la taxe hydraulique et application aux syndicats et associations d'irrigation

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0469G posée par M. Francis Grignon

    Trafic des poids lourds en Alsace

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0247G posée par M. Jean-Pierre Schosteck

    Privatisation des sociétés d'autoroutes

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0560S posée par M. Philippe Madrelle

    Création d'une voie de contournement par l'ouest de l'agglomération bordelaise

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0488S posée par M. Daniel Hoeffel

    Construction d'un pont TGV sur le Rhin

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0320S posée par M. Christian Bonnet

    Avenir du cabotage maritime

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne