Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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423 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

377 questions

  1. Question n° 09758 posée par M. Jean Francou

    Signalisation latérale nocturne des poids lourds

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04576 posée par M. Louis Longequeue

    Trafic routier sur la RN 20: statistiques

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00196 posée par M. Marc Boeuf

    Vitesse limite des poids lourds sur autoroute: dépassement sur la voie de gauche

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17051 posée par M. Hubert Haenel

    Augmentation du trafic journalier des poids lourds sur l'A 35

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16771 posée par M. Bernard Murat

    Transfert des contrôles techniques des poids lourds au secteur privé

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16915 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Eclairage et signalisation des poids lourds

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11013 posée par M. Bernard Piras

    Situation préoccupante des entreprises françaises de transport routier

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09536 posée par M. Jean Louis Masson

    Reconstruction du pont de l'Albe à Sarralbe (Moselle)

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21649 posée par M. Michel Doublet

    Hausse du prix du gazole et compétitivité des transporteurs routiers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21303 posée par M. Gilbert Chabroux

    Réglementation de la sous-traitance dans les transports routiers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible