Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7719 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

6759 questions

Question n° 1159S posée par M. Michel Pelchat

Projet de nouveau couloir aérien desservant Orly

Réponse du ministère : Équipement

19/10/2001
Pertinence
Question n° 0747S posée par M. Paul Masson

Système autoroutier

Réponse du ministère : Équipement

10/03/2000
Pertinence
Question n° 0130G posée par M. Jean-Claude Carle

Accident du tunnel du Mont-Blanc

Réponse du ministère : Équipement

02/04/1999
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Michel Doublet

Statut d'Air France

Réponse du ministère : Équipement

12/06/1998
Pertinence
Question n° 0022G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Financement des infrastructures routières

Réponse du ministère : Équipement

27/03/1998
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Michel Duffour

Bouclage de l'A 86

Réponse du ministère : Équipement

27/02/1998
Pertinence
Question n° 0095S posée par M. Jean Boyer

Tracé de l'autoroute A 51 Grenoble-Sisteron

Réponse du ministère : Équipement

29/10/1997
Pertinence
Question n° 0536S posée par M. André Vézinhet

Réforme du permis de construire

Réponse du ministère : Logement

17/01/1997
Pertinence
Question n° 0519S posée par M. Nicolas About

Tracé de la déviation de la RN 12 à Jouars-Pontchartrain (Yvelines)

Réponse du ministère : Transports

13/12/1996
Pertinence
Question n° 0149G posée par M. Max Marest

Dispositif en faveur de l'investissement locatif

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

11/04/2003
Pertinence