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Questions avec réponses

6759 questions

1. Question n° 0259S posée par M. José Balarello

   Aménagements du tunnel de Tende

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   08/05/2003

   Pertinence

2. Question n° 1230S posée par M. Gérard Bailly

   Tracé des branches Sud et Est du TGV Rhin-Rhône

   Réponse du ministère : Enseignement professionnel

   20/12/2001

   Pertinence

3. Question n° 0883S posée par M. Alain Hethener

   Modalités de la desserte de la région Lorraine par le futur TGV Est

   Réponse du ministère : Équipement

   03/10/2000

   Pertinence

4. Question n° 0818S posée par M. Paul Girod

   Fermeture du centre de parachutisme de Laon

   Réponse du ministère : Tourisme

   17/05/2000

   Pertinence

5. Question n° 0469G posée par M. Francis Grignon

   Trafic des poids lourds en Alsace

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   04/03/2005

   Pertinence

6. Question n° 0505S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Projet de privatisation des Aéroports de Paris

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   19/05/2004

   Pertinence

7. Question n° 0221G posée par M. Gérard Le Cam

   Péages sur les voies express en Bretagne

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   14/11/2003

   Pertinence

8. Question n° 0400S posée par M. Michel Barnier

   Liaisons transalpines pour les voyageurs et les marchandises

   Réponse du ministère : Équipement

   15/12/1998

   Pertinence

9. Question n° 0001G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

   Usines GEC-Alsthom de Belfort

   Réponse du ministère : Industrie

   15/05/1998

   Pertinence

10. Question n° 1154S posée par M. Gérard Delfau

    Réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    17/10/2001

    Pertinence