Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 31736 posée par M. Laurent Béteille

Fonctionnement de la ligne D du RER

Réponse du ministère : Équipement

08/03/2001
Pertinence
Question n° 21968 posée par M. Louis Souvet

Motifs des retards importants enregistrés au départ de l'aéroport Charles-de-Gaulle le 24 juin 1992

Réponse du ministère : Équipement

09/07/1992
Pertinence
Question n° 11670 posée par M. Jean-Luc Bécart

Revendications des cadres et personnels du permis de conduire

Réponse du ministère : Équipement

20/09/1990
Pertinence
Question n° 07777 posée par M. Jean-Luc Bécart

Revendications des cadres et personnels du permis de conduire

Réponse du ministère : Équipement

04/01/1990
Pertinence
Question n° 37112 posée par M. Emmanuel Hamel

SNCF : diminution des interruptions de service liées aux conflits sociaux

Réponse du ministère : Équipement

06/12/2001
Pertinence
Question n° 12743 posée par Mme Paulette Brisepierre

Trafic aérien de la compagnie Air France

Réponse du ministère : Équipement

29/11/1990
Pertinence
Question n° 09498 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Exercice du droit de grève à la RATP

Réponse du ministère : Équipement

02/07/1998
Pertinence
Question n° 00780 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Revendications des personnels des aéroports de Roissy et Orly

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

18/07/2002
Pertinence