Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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423 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

377 questions

  1. Question n° 0415S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Inadaptation de la route nationale 504 à la croissance du trafic routier et notamment de poids lourds

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0022G posée par M. Jean Grandon

    Travail illégal dans le transport routier

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0162S posée par M. Jacques Valade

    Création et réalisation du chantier du terminal de transport combiné de Bordeaux Hourcade

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1107S posée par M. Hubert Haenel

    Expérimentation de la réglementation du dépassement pour les poids-lourds sur l'axe nord-sud alsacien autoroutier ou l'axe à deux fois deux voies entre Strasbourg et Mulhouse

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0100S posée par M. Gérard Roujas

    Avenir du transport routier

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0450G posée par M. Jean Louis Masson

    Péage pour les poids lourds sur les sections gratuites d'autoroute

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10291 posée par M. Michel Bécot

    Crise des entreprises françaises de transport routier de marchandises

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05909 posée par M. Georges Gruillot

    Transports en montagne et promotion du ferroutage

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02701 posée par M. Georges Gruillot

    Transports en montagne et promotion du ferroutage

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01211 posée par M. Jean Louis Masson

    Réfection du pont de la RN 61 à Sarralbe

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible