Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 13154 posée par M. Georges Gruillot

Coût pour le budget de la Société nationale des chemins de fer français des mouvements des contrôleurs

Réponse du ministère : Équipement

24/12/1998
Pertinence
Question n° 09817 posée par M. Charles de Cuttoli

Aéroport de Paris : absence d'information

Réponse du ministère : Équipement

09/02/1995
Pertinence
Question n° 09480 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Grève surprise à la SNCF

Réponse du ministère : Équipement

19/01/1995
Pertinence
Question n° 07417 posée par M. Pierre Laffitte

Grève des contrôleurs des centres de navigation aérienne d'Aix-en-Provence

Réponse du ministère : Équipement

28/07/1994
Pertinence
Question n° 07869 posée par M. Serge Mathieu

Fonctionnement du service public de la SNCF

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

05/06/2003
Pertinence
Question n° 11235 posée par M. Olivier Roux

Multiplication des grèves à Air Inter

Réponse du ministère : Équipement

09/08/1990
Pertinence
Question n° 11293 posée par M. Michel Crucis

Conséquences des grèves dans les transports aériens

Réponse du ministère : Équipement

23/08/1990
Pertinence
Question n° 14142 posée par M. Marcel Vidal

Perturbations sur les vols de la Compagnie Air France

Réponse du ministère : Équipement

18/02/1999
Pertinence
Question n° 12906 posée par M. Marcel Vidal

Grèves à la SNCF

Réponse du ministère : Équipement

17/12/1998
Pertinence
Question n° 13153 posée par M. Georges Gruillot

Service minimum à la Société nationale des chemins de fer français

Réponse du ministère : Équipement

24/12/1998
Pertinence