Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 0037G posée par M. Michel Pelchat

    Service minimum à la SNCF

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1159S posée par M. Michel Pelchat

    Projet de nouveau couloir aérien desservant Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04745 posée par M. Michel Pelchat

    Aéroports de Paris (ADP) : sûreté des plates-formes de Roissy et d'Orly

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 33279 posée par M. Michel Pelchat

    Etude en cours sur la future mise en uvre de la tangentielle ferrée Ouest - Sud Achères - Melun

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20247 posée par M. Michel Pelchat

    Réglementation relative aux pistes cyclables

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16818 posée par M. Michel Pelchat

    Conséquences de la réforme du logement social pour les personnes handicapées

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12973 posée par M. Michel Pelchat

    Projet de délocalisation des vols long-courrier de l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 31235 posée par M. Michel Pelchat

    Projet de nouveau couloir aérien au-dessus des communes de l'Essonne

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 28734 posée par M. Michel Pelchat

    Création d'un couloir aérien entre Dourdan et Varennes-Jarcy

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible