Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 00995 posée par M. André Vézinhet

    Transport ferroviaire : suppression de l'activité du dépôt de Béziers (Hérault)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14947 posée par M. André Vézinhet

    Situation des jeunes pilotes de ligne

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18443 posée par M. André Vézinhet

    Centre de formation de pilotes de ligne de Montpellier

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0536S posée par M. André Vézinhet

    Réforme du permis de construire

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11213 posée par M. André Vézinhet

    Réduction du temps de travail et transports scolaires

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21450 posée par M. André Vézinhet

    Services de l'équipement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible