Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 0308G posée par M. Jean Pépin

Civisme des automobilistes

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

09/04/2004
Pertinence
Question n° 26026 posée par M. Jean Pépin

Transport de marchandises par les taxis

Réponse du ministère : Équipement

15/06/2000
Pertinence
Question n° 17400 posée par M. Jean Pépin

Financement des réseaux de distribution d'eau potable

Réponse du ministère : Logement

24/06/1999
Pertinence
Question n° 10426 posée par M. Jean Pépin

Conditions d'attribution des logements locatifs sociaux

Réponse du ministère : Logement

27/08/1998
Pertinence
Question n° 09270 posée par M. Jean Pépin

Assouplissement des règles d'urbanisation

Réponse du ministère : Logement

25/06/1998
Pertinence
Question n° 08889 posée par M. Jean Pépin

Nuisances sonores causées par le TGV

Réponse du ministère : Équipement

11/06/1998
Pertinence
Question n° 0298S posée par M. Jean Pépin

Nuisances sonores causées par le TGV Paris-Lyon

Réponse du ministère : Tourisme

03/06/1998
Pertinence
Question n° 04110 posée par M. Jean Pépin

Déneigement des routes dans les petites communes

Réponse du ministère : Équipement

06/11/1997
Pertinence
Question n° 04125 posée par M. Jean Pépin

Intégration des projets d'urbanisme à l'environnement

Réponse du ministère : Logement

06/11/1997
Pertinence
Question n° 15439 posée par M. Jean Pépin

Communes traversées par le TGV

Réponse du ministère : Équipement

09/05/1996
Pertinence