Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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423 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

377 questions

  1. Question n° 0006G posée par M. Pierre Lefebvre

    Conflits des routiers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0259S posée par M. José Balarello

    Aménagements du tunnel de Tende

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0469G posée par M. Francis Grignon

    Trafic des poids lourds en Alsace

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0296S posée par M. Francis Grignon

    Difficultés du transport routier

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0363S posée par M. José Balarello

    Aménagement de la RN 204 entre le Piémont et la Côte d'Azur

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1050S posée par M. Jean Chérioux

    Réglementation du transport routier de marchandises

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0210G posée par M. Jean-François Le Grand

    Application de la loi sur les 35 heures dans les transports routiers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0372S posée par M. Philippe Richert

    Distorsions de concurrence dans le domaine des transports

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0022G posée par M. Jean Grandon

    Travail illégal dans le transport routier

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0028S posée par M. Gérard Fayolle

    Liaisons routières en Dordogne

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne