Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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423 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

377 questions

Question n° 00196 posée par M. Marc Boeuf

Vitesse limite des poids lourds sur autoroute: dépassement sur la voie de gauche

Réponse du ministère : Équipement

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00990 posée par M. Jean-Luc Bécart

Réalisation de la rocade est de Calais (Pas-de-Calais)

Réponse du ministère : Équipement

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01226 posée par M. Louis Longequeue

Réglementation des transports par routes de produits dangereux

Réponse du ministère : Transports

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01437 posée par M. Pierre Salvi

CEE: transporteurs routiers, durées de conduite et de repos

Réponse du ministère : Transports

12/06/1986
Pertinence
Question n° 02331 posée par M. Jean-François Pintat

Modernisation de la RN 215 (Gironde)

Réponse du ministère : Équipement

31/07/1986
Pertinence
Question n° 04242 posée par M. André Voisin

Utilisation du gazole en période de froid

Réponse du ministère : Transports

22/01/1987
Pertinence
Question n° 04400 posée par M. Daniel Percheron

Etat du réseau routier

Réponse du ministère : Équipement

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04576 posée par M. Louis Longequeue

Trafic routier sur la RN 20: statistiques

Réponse du ministère : Équipement

12/02/1987
Pertinence
Question n° 04988 posée par M. Olivier Roux

Marché européen des transports

Réponse du ministère : Transports

12/03/1987
Pertinence
Question n° 06199 posée par M. Alain Gérard

Suppression des licences "patrimoniales"

Réponse du ministère : Transports

21/05/1987
Pertinence