Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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392 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

358 questions

Question n° 0104S posée par M. François Fortassin

Procédure de réorganisation partage des services de la DDE des Hautes-Pyrénées

Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

19/11/2002
Pertinence
Question n° 1135S posée par M. Jean-Patrick Courtois

Respect du calendrier de réalisation du pont sud à Mâcon faisant la jonction de l'autoroute A6 et de la future autoroute A40

Réponse du ministère : Équipement

10/10/2001
Pertinence
Question n° 0864S posée par M. Hubert Haenel

Conditions de circulation sur la RN 415

Réponse du ministère : Tourisme

03/10/2000
Pertinence
Question n° 0809S posée par M. Josselin de Rohan

Réseau transeuropéen de fret ferroviaire

Réponse du ministère : Tourisme

10/05/2000
Pertinence
Question n° 0748S posée par M. Jacques Oudin

Création d'un délit d'entrave à la perception du péage

Réponse du ministère : Équipement

10/03/2000
Pertinence
Question n° 0641S posée par M. Serge Franchis

Entretien des ouvrages d'art de franchissement de canaux

Réponse du ministère : Logement

10/11/1999
Pertinence
Question n° 0475S posée par M. René Marquès

Avenir du TGV Méditerranée

Réponse du ministère : Logement

03/03/1999
Pertinence
Question n° 0473S posée par M. Michel Teston

Conséquences de la mise en service de la ligne à grande vitesse Méditerranée sur la desserte ferroviaire de l'Ardèche

Réponse du ministère : Logement

03/03/1999
Pertinence
Question n° 0347S posée par M. Michel Duffour

Problèmes d'aménagement du pont de Rouen à Nanterre

Réponse du ministère : Logement

28/10/1998
Pertinence
Question n° 0314S posée par M. Jean-Jacques Robert

Projet de transfert sur l'aéroport de Roissy des vols long-courriers et des activités de fret de la compagnie Air France au départ d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

02/10/1998
Pertinence