Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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392 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

358 questions

Question n° 0595S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

Avenir des phares

Réponse du ministère : Culture

07/10/1999
Pertinence
Question n° 0543S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Aménagement de la RN 147 entre Poitiers et Limoges

Réponse du ministère : Équipement

12/05/1999
Pertinence
Question n° 0550S posée par M. Jean-Patrick Courtois

Aménagement de la Route Centre Europe Atlantique

Réponse du ministère : Tourisme

26/05/1999
Pertinence
Question n° 0506S posée par M. Jean-Jacques Robert

Changement de couloirs de circulation aérienne de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Tourisme

07/04/1999
Pertinence
Question n° 0500S posée par M. Guy Vissac

Développement de la ligne Clermont - Nîmes

Réponse du ministère : Équipement

25/03/1999
Pertinence
Question n° 0445S posée par M. Bernard Fournier

Réhabilitation des anciennes voies ferrées en train de découverte touristique

Réponse du ministère : Équipement

04/02/1999
Pertinence
Question n° 0401S posée par M. Jacques Machet

Aménagement du carrefour " La Provence " dans la Marne

Réponse du ministère : Équipement

15/12/1998
Pertinence
Question n° 0384S posée par M. Xavier Darcos

Construction de l'autoroute A 89 Bordeaux-Clermont-Ferrand

Réponse du ministère : Équipement

26/11/1998
Pertinence
Question n° 0298S posée par M. Jean Pépin

Nuisances sonores causées par le TGV Paris-Lyon

Réponse du ministère : Tourisme

03/06/1998
Pertinence
Question n° 0209S posée par M. Jean-Marie Poirier

Nuisances causées par le fonctionnement de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Logement

06/03/1998
Pertinence