Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0864S posée par M. Hubert Haenel

    Conditions de circulation sur la RN 415

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0668S posée par M. Hubert Haenel

    Régionalisation du transport ferroviaire de voyageurs

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1133S posée par M. Hubert Haenel

    Conventions SNCF-régions dans le cadre de la régionalisation du transport ferroviaire

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0512S posée par M. Hubert Haenel

    Mentions devant figurer dans les permis de construire

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1107S posée par M. Hubert Haenel

    Expérimentation de la réglementation du dépassement pour les poids-lourds sur l'axe nord-sud alsacien autoroutier ou l'axe à deux fois deux voies entre Strasbourg et Mulhouse

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible