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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
11 questions
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Question n° 0259S posée par M. José Balarello
Aménagements du tunnel de Tende
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 0296S posée par M. Francis Grignon
Difficultés du transport routier
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées
Pertinence
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Question n° 0363S posée par M. José Balarello
Aménagement de la RN 204 entre le Piémont et la Côte d'Azur
Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme
Pertinence
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Question n° 1050S posée par M. Jean Chérioux
Réglementation du transport routier de marchandises
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 0372S posée par M. Philippe Richert
Distorsions de concurrence dans le domaine des transports
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0028S posée par M. Gérard Fayolle
Liaisons routières en Dordogne
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0444S posée par Mme Hélène Luc
Nuisances occasionnées par la circulation routière à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne)
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0415S posée par M. Jean-Pierre Vial
Inadaptation de la route nationale 504 à la croissance du trafic routier et notamment de poids lourds
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0162S posée par M. Jacques Valade
Création et réalisation du chantier du terminal de transport combiné de Bordeaux Hourcade
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 1107S posée par M. Hubert Haenel
Expérimentation de la réglementation du dépassement pour les poids-lourds sur l'axe nord-sud alsacien autoroutier ou l'axe à deux fois deux voies entre Strasbourg et Mulhouse
Réponse du ministère : Logement
Pertinence