Recherche de questions

Questions avec réponses

100 questions

1. Question n° 0462S posée par M. Marcel Lesbros

   Désenclavement autoroutier et ferroviaire des Hautes-Alpes

   Réponse du ministère : Logement

   18/02/1999

   Pertinence

2. Question n° 0253S posée par M. Bernard Dussaut

   Amélioration de la sécurité ferroviaire

   Réponse du ministère : Enseignement scolaire

   29/04/1998

   Pertinence

3. Question n° 0894S posée par M. Jean Boyer

   Liaison aérienne Paris - Grenoble

   Réponse du ministère : Équipement

   03/10/2000

   Pertinence

4. Question n° 0400S posée par M. Michel Barnier

   Liaisons transalpines pour les voyageurs et les marchandises

   Réponse du ministère : Équipement

   15/12/1998

   Pertinence

5. Question n° 1159S posée par M. Michel Pelchat

   Projet de nouveau couloir aérien desservant Orly

   Réponse du ministère : Équipement

   19/10/2001

   Pertinence

6. Question n° 0957S posée par M. Pierre André

   Tracé du canal Seine-Nord

   Réponse du ministère : Équipement

   29/11/2000

   Pertinence

7. Question n° 0844S posée par M. Jean Bernard

   Réglementation du transport de marchandises par les taxis

   Réponse du ministère : Patrimoine

   26/05/2000

   Pertinence

8. Question n° 0320S posée par M. Christian Bonnet

   Avenir du cabotage maritime

   Réponse du ministère : Équipement

   08/10/1998

   Pertinence

9. Question n° 0259S posée par M. José Balarello

   Aménagements du tunnel de Tende

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   08/05/2003

   Pertinence

10. Question n° 0192S posée par M. Jacques Oudin

    Politique des transports

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    26/02/2003

    Pertinence