Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 0601S posée par M. Martial Taugourdeau

    Réductions d'effectifs prévues dans le budget du ministère de l'équipement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0228S posée par M. Jean Boyer

    Relance de l'investissement routier

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0163S posée par M. Roger Lise

    Mesures d'aide à la marine marchande

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0438S posée par M. Adrien Gouteyron

    Travaux sur la route nationale 88 relatifs au franchissement de la vallée du Lignon

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0044S posée par M. Roland Courteau

    Aménagement du carrefour de la RN 213 et accès vers les Hauts de Narbonne (Aude)

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0504S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Financement du schéma directeur d'Ile-de-France

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0313S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Aide de l'Etat pour la réhabilitation de deux cités HLM de Pantin (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible