Recherche de questions

Questions avec réponses

34 questions

1. Question n° 0462S posée par M. Marcel Lesbros

   Désenclavement autoroutier et ferroviaire des Hautes-Alpes

   Réponse du ministère : Logement

   18/02/1999

   Pertinence

2. Question n° 0456S posée par M. Paul Masson

   Désignation du concessionnaire de l'autoroute A 19

   Réponse du ministère : Logement

   11/02/1999

   Pertinence

3. Question n° 0173S posée par M. Charles Descours

   Réalisation de l'autoroute A 51 Grenoble-Sisteron

   Réponse du ministère : Équipement

   28/01/1998

   Pertinence

4. Question n° 0747S posée par M. Paul Masson

   Système autoroutier

   Réponse du ministère : Équipement

   10/03/2000

   Pertinence

5. Question n° 0095S posée par M. Jean Boyer

   Tracé de l'autoroute A 51 Grenoble-Sisteron

   Réponse du ministère : Équipement

   29/10/1997

   Pertinence

6. Question n° 0146S posée par M. Jean-Patrick Courtois

   Réalisation du pont sud à Mâcon assurant la jonction entre l'A 6 et la future A 40

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   16/01/2003

   Pertinence

7. Question n° 1135S posée par M. Jean-Patrick Courtois

   Respect du calendrier de réalisation du pont sud à Mâcon faisant la jonction de l'autoroute A6 et de la future autoroute A40

   Réponse du ministère : Équipement

   10/10/2001

   Pertinence

8. Question n° 0800S posée par M. Serge Lagauche

   Bouclage de l'A 4-A 86 à Joinville-le-Pont

   Réponse du ministère : Défense

   28/04/2000

   Pertinence

9. Question n° 0101S posée par M. Gérard Longuet

   Saturation de l'autoroute A 4

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   19/11/2002

   Pertinence

10. Question n° 1060S posée par M. Josselin de Rohan

    Aménagement de la RN 165

    Réponse du ministère : Équipement

    25/04/2001

    Pertinence