Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
6 questions
-
Question n° 0601S posée par M. Martial Taugourdeau
Réductions d'effectifs prévues dans le budget du ministère de l'équipement
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 0766S posée par M. René-Pierre Signé
Application des 35 heures aux personnels de la DDE de la Nièvre
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
-
Question n° 0201S posée par M. François Autain
Effectifs du ministère de l'équipement
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 0998S posée par M. Ambroise Dupont
Fonctionnement des services de l'équipement chargés de l'instruction des permis de construire
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 0676S posée par M. Léon Fatous
Baisse des effectifs de la direction de l'équipement du Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 0477S posée par M. Jacques Oudin
Tutelle du ministère de l'équipement sur la DATAR
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Pertinence