Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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270 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

245 questions

Question n° 12809 posée par M. Marcel Vidal

Programmation du chantier du TGV Méditerranée, notamment pour le tronçon Nîmes-Montpellier

Réponse du ministère : Équipement

16/11/1995
Pertinence
Question n° 12814 posée par M. Marcel Vidal

Maintien de la ligne ferroviaire Béziers-Neussargues-Clermont-Ferrand-Paris

Réponse du ministère : Équipement

16/11/1995
Pertinence
Question n° 12355 posée par M. Marcel Vidal

Aménagement routier de l'axe Albi - Sète

Réponse du ministère : Équipement

12/10/1995
Pertinence
Question n° 10989 posée par M. Marcel Vidal

Etat d'avancement de l'autoroute A 759

Réponse du ministère : Équipement

10/05/1995
Pertinence
Question n° 10171 posée par M. Marcel Vidal

Construction de la ligne du TGV Méditerranée

Réponse du ministère : Équipement

02/03/1995
Pertinence
Question n° 06510 posée par M. Marcel Vidal

Projet de TGV en Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

02/06/1994
Pertinence
Question n° 04355 posée par M. Marcel Vidal

Aménagement du carrefour à l'entrée de la commune de Clermont-l'Hérault

Réponse du ministère : Équipement

06/01/1994
Pertinence
Question n° 03607 posée par M. Marcel Vidal

Aménagement de la future autoroute A 759

Réponse du ministère : Équipement

11/11/1993
Pertinence
Question n° 02305 posée par M. Marcel Vidal

Plan de modernisation des petits hôtels

Réponse du ministère : Équipement

29/07/1993
Pertinence
Question n° 01933 posée par M. Marcel Vidal

Amélioration de la procédure d'urgence de déclaration d'utilité publique

Réponse du ministère : Équipement

08/07/1993
Pertinence