Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7226 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

6307 questions

  1. Question n° 01031 posée par M. Jean Louis Masson

    Transport ferroviaire reliant Bouzonville (France) à Dilligen (Allemagne)

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00728 posée par M. Jean Louis Masson

    Elaboration du schéma départemental pour l'accueil des nomades

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01034 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte ferroviaire entre Paris et Metz

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01028 posée par M. Jean Louis Masson

    Travaux de sécurité entre Metz et Courcelles-Chaussy sur la RN 3

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01035 posée par M. Jean Louis Masson

    Déneigement des routes départementales en Moselle

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01030 posée par M. Jean Louis Masson

    Sécurisation de la section d'autoroute A 4 entre l'échangeur d'Argancy et La Croix-de-Hauconcourt

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01032 posée par M. Jean Louis Masson

    Voie de délestage dans la traversée de l'agglomération de Knutange

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24005 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Aménagement du permis à points pour les professionnels de la route

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22520 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Aménagement du permis à points pour les professionnels de la route

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17401 posée par M. Jean Pépin

    Réduction du " 1 p 100 " logement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible