Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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186 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

152 questions

Question n° 02531 posée par M. Jacques-Richard Delong

Financement de l'Etat pour la déviation de Provenchères-sur-Marne

Réponse du ministère : Équipement

11/09/1997
Pertinence
Question n° 02243 posée par M. Daniel Eckenspieller

Aménagement de la RN 66 dans le Haut-Rhin

Réponse du ministère : Équipement

07/08/1997
Pertinence
Question n° 17169 posée par M. Edouard Le Jeune

Restructuration de l'échangeur de Coat-Conq sur la RN 165 (Finistère)

Réponse du ministère : Équipement

08/08/1996
Pertinence
Question n° 16301 posée par M. Gérard Delfau

Retard dans la réalisation des ouvrages autoroutiers de la A 75

Réponse du ministère : Équipement

27/06/1996
Pertinence
Question n° 16147 posée par M. Marcel Vidal

Plan de relance économique dans le Lodévois

Réponse du ministère : Équipement

20/06/1996
Pertinence
Question n° 09284 posée par M. Alain Vasselle

Nouvelle plate-forme intermodale de Roissy

Réponse du ministère : Équipement

05/01/1995
Pertinence
Question n° 08185 posée par M. Gérard Delfau

Restructuration du réseau ferroviaire et aménagement du territoire

Réponse du ministère : Équipement

20/10/1994
Pertinence
Question n° 06332 posée par M. Gérard Gaud

Délivrance de cartes d'abonnement par les sociétés d'autoroutes

Réponse du ministère : Équipement

19/05/1994
Pertinence
Question n° 03924 posée par M. Georges Mouly

Désenclavement de la région Limousin

Réponse du ministère : Équipement

02/12/1993
Pertinence
Question n° 03563 posée par M. José Balarello

Plan de modernisation des chemins de fer de Provence

Réponse du ministère : Équipement

11/11/1993
Pertinence