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Questions avec réponses

6307 questions

1. Question n° 17271 posée par M. Michel Sergent

   Devenir de l'Etablissement national des invalides de la marine

   Réponse du ministère : Équipement

   22/08/1996

   Pertinence

2. Question n° 15129 posée par M. Fernand Demilly

   Ligne nouvelle TGV Amiens-Calais

   Réponse du ministère : Équipement

   25/04/1996

   Pertinence

3. Question n° 14133 posée par M. Gérard Larcher

   Dialogue social à la SNCF

   Réponse du ministère : Équipement

   29/02/1996

   Pertinence

4. Question n° 09822 posée par M. Marcel Vidal

   TGV Montpellier-Barcelone

   Réponse du ministère : Équipement

   09/02/1995

   Pertinence

5. Question n° 07820 posée par M. Paul Caron

   Projet de loi relatif à la concurrence déloyale

   Réponse du ministère : Équipement

   22/09/1994

   Pertinence

6. Question n° 04691 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Construction d'un troisième aéroport en Ile-de-France

   Réponse du ministère : Équipement

   03/02/1994

   Pertinence

7. Question n° 03960 posée par M. André Fosset

   Rapport de la mission sur le tourisme en zone rurale

   Réponse du ministère : Équipement

   09/12/1993

   Pertinence

8. Question n° 05134 posée par M. René Trégouët

   Usagers bloqués sur les autoroutes du fait des intempéries

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   16/01/2003

   Pertinence

9. Question n° 01215 posée par M. Jean Louis Masson

   Péage de Saint-Avold

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   25/07/2002

   Pertinence

10. Question n° 01207 posée par M. Jean Louis Masson

    Financement des dépenses de mise à jour du POS des communes

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    25/07/2002

    Pertinence