Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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270 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

245 questions

Question n° 16518 posée par M. Marcel Vidal

Etat d'avancement du projet d'autoroute A 75

Réponse du ministère : Équipement

25/07/1991
Pertinence
Question n° 10658 posée par M. Marcel Vidal

Travaux sur l'autoroute A 9

Réponse du ministère : Équipement

28/06/1990
Pertinence
Question n° 03410 posée par M. Marcel Vidal

Engagement de l'Etat pour le financement des OPAH

Réponse du ministère : Équipement

02/02/1989
Pertinence
Question n° 00488 posée par M. Marcel Vidal

Projet de déviation de la commune de Juvignac (Hérault)

Réponse du ministère : Équipement

07/07/1988
Pertinence
Question n° 10093 posée par M. Marcel Vidal

Fongibilité entre les dotations de PALULOS et de PLA

Réponse du ministère : Équipement

17/03/1988
Pertinence
Question n° 08547 posée par M. Marcel Vidal

Tracé de la RN 9

Réponse du ministère : Équipement

12/11/1987
Pertinence
Question n° 07217 posée par M. Marcel Vidal

Projet de déviation de l'agglomération de Paulhan (Hérault)

Réponse du ministère : Équipement

23/07/1987
Pertinence
Question n° 06384 posée par M. Marcel Vidal

Dotations budgétaires affectées à la rénovation des établissements scolaires

Réponse du ministère : Équipement

28/05/1987
Pertinence
Question n° 06174 posée par M. Marcel Vidal

Projet de déviation de l'agglomération de Vias (Hérault) sur la route nationale n°112

Réponse du ministère : Équipement

21/05/1987
Pertinence
Question n° 05531 posée par M. Marcel Vidal

Hérault: aménagement de la RN9

Réponse du ministère : Équipement

09/04/1987
Pertinence