Recherche de questions

Questions avec réponses

146 questions

1. Question n° 09550 posée par M. Roger Husson

   TGV-Est européen

   Réponse du ministère : Équipement

   09/07/1998

   Pertinence

2. Question n° 09027 posée par M. Roland Courteau

   Axe TGV Madrid-Barcelone-Montpellier

   Réponse du ministère : Équipement

   15/12/1994

   Pertinence

3. Question n° 02774 posée par M. Jacques Chaumont

   Augmentation des tarifs du TGV

   Réponse du ministère : Équipement

   23/09/1993

   Pertinence

4. Question n° 05859 posée par M. Jean Louis Masson

   Part incombant à RFF dans les travaux connexes à la construction du TGV-Est

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   20/02/2003

   Pertinence

5. Question n° 04471 posée par M. Robert Pontillon

   Mise en place du TGV Nord et modernisation de la liaison ferroviaire Douvres-Londres

   Réponse du ministère : Transports

   05/02/1987

   Pertinence

6. Question n° 01483 posée par M. André Fosset

   Tarif de l'abonnement TGV sur la ligne Paris-Lille

   Réponse du ministère : Équipement

   10/06/1993

   Pertinence

7. Question n° 01602 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

   Fonctionnement du nouveau régime informatisé de la SNCF

   Réponse du ministère : Équipement

   17/06/1993

   Pertinence

8. Question n° 00717 posée par M. Léon Fatous

   Projet d'expérimentation du TGV Nord

   Réponse du ministère : Équipement

   06/05/1993

   Pertinence

9. Question n° 00198 posée par M. Ivan Renar

   Conditions d'utilisation du TGV Nord

   Réponse du ministère : Équipement

   29/04/1993

   Pertinence

10. Question n° 04187 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'une société européenne pour la construction et l'exploitation du TGV Nord

    Réponse du ministère : Transports

    22/01/1987

    Pertinence