Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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270 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

245 questions

  1. Question n° 06281 posée par M. Marcel Vidal

    Cartes communales

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 29965 posée par M. Marcel Vidal

    Retard d'instruction des dossiers soumis aux DDE

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 28175 posée par M. Marcel Vidal

    Travaux de l'A 75 sur le tronçon Le Caylar-Pézenas

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21230 posée par M. Marcel Vidal

    Projet d'autoroute A 9 bis

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05588 posée par M. Marcel Vidal

    Situation des architectes des bâtiments de France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04903 posée par M. Marcel Vidal

    Réseau routier: réglementation des bandes rugueuses

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11654 posée par M. Marcel Vidal

    Utilisation des crédits " 1 % paysager " sur le tracé de l'autoroute A 75 Millau-Béziers

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10431 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de la N 112 dans les départements de l'Hérault et du Tarn

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19904 posée par M. Marcel Vidal

    Jonction des autoroutes A 75 et A 9 au niveau de Béziers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02022 posée par M. Marcel Vidal

    Doublement des autoroutes A 7 et A 9

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible