Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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270 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

245 questions

  1. Question n° 03836 posée par M. Marcel Vidal

    Suppression du fonds d'aménagement urbain et du fonds social urbain

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03193 posée par M. Marcel Vidal

    Réouverture de la RN 9 entre Lodève et Millau (Hérault)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01749 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de la voirie et accès aux lieux publics pour les handicapés

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00421 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement autoroutier dans le département de l'Hérault

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07229 posée par M. Marcel Vidal

    Réhabilitation de la ligne ferroviaire Béziers - Neussargues

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05557 posée par M. Marcel Vidal

    Conception et réalisation des constructions publiques

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04938 posée par M. Marcel Vidal

    Devenir du canal des Deux-Mers

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04292 posée par M. Marcel Vidal

    Réalisation du projet autoroutier reliant le triangle de Ceyras à Montpellier

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02996 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de l'A 750 entre le triangle de Ceyras et Montpellier

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01476 posée par M. Marcel Vidal

    Accidents survenus dans des ascenseurs situés dans les HLM

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible