Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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270 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

245 questions

  1. Question n° 00718 posée par M. Marcel Vidal

    Traversée de la commune de Juvignac (Hérault)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00948 posée par M. Marcel Vidal

    Plan des travaux de la liaison routière de Montpellier (Hérault) à Marseille Bouches-du-Rhône par Arles (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00956 posée par M. Marcel Vidal

    Financement de la politique foncière des communes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00719 posée par M. Marcel Vidal

    Projets concernant le tourisme social

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00945 posée par M. Marcel Vidal

    Crédits affectés à la réhabilitation des logements sociaux

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00096 posée par M. Marcel Vidal

    Prêts locatifs aidés en secteur rural

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17482 posée par M. Marcel Vidal

    Entretien du canal du Midi

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15130 posée par M. Marcel Vidal

    Devenir des services publics

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14665 posée par M. Marcel Vidal

    Doublement et déclassement de l'autoroute A 9

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13706 posée par M. Marcel Vidal

    Echéancier des travaux de l'A 750

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible