Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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270 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

245 questions

Question n° 09365 posée par M. Marcel Vidal

Remise en état de la RN 112

Réponse du ministère : Équipement

21/01/1988
Pertinence
Question n° 08857 posée par M. Marcel Vidal

Développement de l'aéroport de Fréjorgues (Hérault)

Réponse du ministère : Transports

10/12/1987
Pertinence
Question n° 08710 posée par M. Marcel Vidal

Aménagement du carrefour de la commune de Cers (Hérault)

Réponse du ministère : Équipement

26/11/1987
Pertinence
Question n° 08319 posée par M. Marcel Vidal

Projet de budgétisation de la taxe additionnelle au droit au bail

Réponse du ministère : Équipement

29/10/1987
Pertinence
Question n° 08210 posée par M. Marcel Vidal

Extension de la ligne TGV jusqu'à Barcelone (Espagne)

Réponse du ministère : Transports

22/10/1987
Pertinence
Question n° 06383 posée par M. Marcel Vidal

Etat des liaisons aéronautiques intérieures

Réponse du ministère : Transports

28/05/1987
Pertinence
Question n° 06598 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de la DATAR

Réponse du ministère : Équipement

11/06/1987
Pertinence
Question n° 06173 posée par M. Marcel Vidal

Projet de déviation de la ville de Pézenas (Hérault) sur la route nationale n°9

Réponse du ministère : Équipement

21/05/1987
Pertinence
Question n° 03773 posée par M. Marcel Vidal

Suppression de la prime régionale à l'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Équipement

11/12/1986
Pertinence
Question n° 03521 posée par M. Marcel Vidal

Réception de la télévision dans les hauts cantons du département de l'Hérault et zones d'ombre

Réponse du ministère : Culture

20/11/1986
Pertinence