Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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270 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

245 questions

Question n° 23406 posée par M. Marcel Vidal

Travaux d'aménagement de l'axe routier Tarn-Béziers

Réponse du ministère : Équipement

05/11/1992
Pertinence
Question n° 21423 posée par M. Marcel Vidal

Aménagement de la liaison routière Salon-de-Provence - Arles

Réponse du ministère : Équipement

28/05/1992
Pertinence
Question n° 21602 posée par M. Marcel Vidal

Recul des prêts PAP

Réponse du ministère : Équipement

11/06/1992
Pertinence
Question n° 18661 posée par M. Marcel Vidal

Statut des architectes des Bâtiments de France

Réponse du ministère : Équipement

21/11/1991
Pertinence
Question n° 18330 posée par M. Marcel Vidal

Statut des techniciens supérieurs de l'équipement

Réponse du ministère : Équipement

07/11/1991
Pertinence
Question n° 16112 posée par M. Marcel Vidal

Suites données aux revendications des contrôleurs aériens

Réponse du ministère : Équipement

04/07/1991
Pertinence
Question n° 15581 posée par M. Marcel Vidal

Blocage de l'aéroport d'Orly le 17 mai 1991

Réponse du ministère : Équipement

06/06/1991
Pertinence
Question n° 11855 posée par M. Marcel Vidal

Crédits de la prime de l'amélioration de l'habitat

Réponse du ministère : Logement

04/10/1990
Pertinence
Question n° 11144 posée par M. Marcel Vidal

Retards des vols Air Inter

Réponse du ministère : Équipement

26/07/1990
Pertinence
Question n° 10656 posée par M. Marcel Vidal

Aménagements de l'autoroute Salon-de-Provence-Arles-Nîmes

Réponse du ministère : Équipement

28/06/1990
Pertinence