Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

270 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

245 questions

  1. Question n° 02670 posée par M. Marcel Vidal

    Projet de TGV Rhin-Rhône

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02312 posée par M. Marcel Vidal

    Retards dans l'examen des permis de construire

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01941 posée par M. Marcel Vidal

    Etat des abords des routes nationales notamment dans le département de l'Hérault

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01475 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement du tronçon Pézenas-Béziers, reliant l'A 75 à l'A 9

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 31199 posée par M. Marcel Vidal

    Perspectives d'aménagement autoroutier pour la ville de Béziers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 29298 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de la N 112 dans l'Hérault et le Tarn

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26051 posée par M. Marcel Vidal

    Entretien des routes et utilisation des herbicides

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25243 posée par M. Marcel Vidal

    Renforcement de la sécurité routière et diminution du nombre des victimes de la route

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24858 posée par M. Marcel Vidal

    Schéma d'aménagement et de développement du canal des Deux-Mers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23756 posée par M. Marcel Vidal

    Situation des agents de sécurité aéroportuaire

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible