Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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270 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

245 questions

  1. Question n° 01946 posée par M. Marcel Vidal

    Réalisation d'une ligne TGV Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01661 posée par M. Marcel Vidal

    Réalisation de l'autoroute Arles Salon-de-Provence

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01180 posée par M. Marcel Vidal

    Fermeture du dépôt SNCF de Béziers (Hérault)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08408 posée par M. Marcel Vidal

    Raccordement entre les autoroutes A 75 et A 9

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08278 posée par M. Marcel Vidal

    Projet de construction du viaduc de Millau (A 75)

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07977 posée par M. Marcel Vidal

    Situation du logement étudiant dans l'académie de Montpellier

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07631 posée par M. Marcel Vidal

    Conséquences sur l'habitat de la hausse du coût du foncier dans la région du Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06282 posée par M. Marcel Vidal

    Hausse du coût du foncier

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04416 posée par M. Marcel Vidal

    TVA concernant le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04291 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de la N 112 dans les départements de l'Hérault et du Tarn

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible