Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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270 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

245 questions

  1. Question n° 00095 posée par M. Marcel Vidal

    Etat de la RN 112 entre Béziers (Hérault) et le département du Tarn

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 37013 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement et entretien du canal du Midi

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03231 posée par M. Marcel Vidal

    Prêts d'accession à la propriété

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09932 posée par M. Marcel Vidal

    Projet de déviation de la RN 109

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04906 posée par M. Marcel Vidal

    Projet de déviation de la RN 109 à Juvignac (Hérault)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04589 posée par M. Marcel Vidal

    Moyens financiers des sociétés de crédit immobilier

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00720 posée par M. Marcel Vidal

    Mesures d'assouplissement pour l'obtention des prêts d'accession à la propriété

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11923 posée par M. Marcel Vidal

    Respect des délais d'ouverture du viaduc de Millau (A 75)

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20256 posée par M. Marcel Vidal

    Revitalisation du rail en matière de transport de marchandises

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16939 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir du service de l'exploitation et de la formation aéronautique de Montpellier (SEFA)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible